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Règlement du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités »
ARTICLE 1. OBJET
1.1. La SAS Quatre Vents, dont le siège social est situé 22 rue de Maubeuge, 75009 Paris, immatriculée auprès du RCS de Paris sous le numéro 437 814 858, la Fédération Française d’Athlétisme, Association loi 1901 reconnue d’utilité publique et délégataire de service public, sise 33 avenue pierre de Coubertin 75640 Paris cedex 13, et la SARL EDICAS (Journal des Grandes Ecoles, Grandes Ecoles Magazine, etc…), 98/102 rue de Paris 92100 Boulogne Billancourt, immatriculée auprès du RCS de Nanterre sous le numéro 434 244 455 00011, ci-après dénommés « les organisateurs », organisent le samedi 2 juin 2012 le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités », un événement de relations écoles et de recrutement, composé d'un meeting d’athlétisme (ci-après dénommé « décathlon »), d’une épreuve longue individuelle, d’un tournoi de football féminin et masculin, d’un 4 * 400m réservé aux partenaires, d'un Prix des supporters, d'un Prix des fanfares, d’un Prix des pom-pom girls/boys, d'un Prix des mascottes, d’un Prix du tir à la corde (ci-après dénommés les « Challenges supporters ») et d’un forum des métiers des entreprises partenaires.
1.2. Cette opération (y compris ses mises à jour) est accessible sur le site web dont l’adresse Internet est www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com.
1.3. Les spécificités du Concours sont les suivantes :
• L’événement est applicable en France et en Europe. Seuls les étudiants des Grandes Ecoles (c‘est-à-dire les écoles membres de la Conférence des Grandes Ecoles) et universités définies sont autorisés à participer (cliquez ici pour accéder à la liste). Le comité d’organisation se réserve toutefois la possibilité d’accepter ou non d’étendre cette liste à d’autres écoles ou universités en France et en Europe.
• Le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » a pour principal objectif de réunir, à l’occasion d’un meeting d’athlétisme, des élèves de Grandes Ecoles d’Ingénieurs et de Commerce et d’universités françaises, anglaises, allemandes, espagnoles, italiennes, belges, hollandaises, polonaises, russes et suisses ainsi que des collaborateurs des partenaires officiels ([ci-après dénommés « les partenaires »]) lors de la journée du samedi 2 juin 2012 au stade Charléty.
• Du 6 décembre 2011 au 30 avril 2012, chaque école/université peut créer, saisir et modifier son dossier pour le décathlon.
• Du 6 décembre 2011 au 16 mai 2012, chaque équipe participant à l'épreuve longue individuelle, sans participer au décathlon peut saisir et modifier le dossier de son équipe.
• Du 6 décembre 2011 au 1er juin juin 2012, chaque supporter et chaque candidat peut s’inscrire pour participer aux « Challenges supporters » et au Forum des métiers.
ARTICLE 2. MODALITES DE PARTICIPATION 2.1. La tenue de l’opération est annoncée par une campagne de communication supportée par des affiches et dépliants distribués dans les écoles et universités sélectionnées. Un e-mail sera envoyé aux étudiants et associations de Grandes Ecoles et d’Universités dont les organisateurs et/ou les partenaires possèdent les adresses e-mails.
2.2. L’inscription au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 s’effectue uniquement par voie électronique, sur le site web www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com (6 décembre 2011 au 1er juin 2012). La connexion sur le site peut s’opérer via un ordinateur connecté au réseau Internet. Les frais de connexion étant gratuits depuis les écoles et universités, il ne sera procédé à aucun remboursement.
2.3. Les personnes étant autorisées à s’inscrire et à participer au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 sont les suivantes :
• les athlètes : tout groupe d’étudiants (promotion de sortie supérieure ou égale à 2012) d’une même école/université, faisant partie des écoles et universités cibles, peut se pré-inscrire pour le décathlon.
• les participants à l'épreuve longue individuelle : toute équipe constituée, tout ou partie, d'étudiants, de diplômés (toutes promotions), de collaborateurs des partenaires officiels, sponsors, presse, média…
• les participants au 4x100m Partenaires : une équipe de 4 personnes par partenaire principal, parmi lesquelles doit impérativement se trouver une personne de sexe féminin, qui courra le 1er relais.
• les supporters : tout étudiant ou jeune diplômé d’une des écoles et universités cibles peut participer aux « Challenges supporters » en tant que supporter.
• les candidats : tout étudiant ou jeune diplômé d’une des écoles et universités cibles peut participer au Forum des métiers en tant que candidat en vue d’assister aux rencontres métiers et tables rondes organisées par les sociétés partenaires du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 et de rencontrer les recruteurs de ces partenaires pour échanger sur les opportunités de stages et d’emploi.
2.4. Pour être autorisée à participer, chaque personne doit se rendre sur le site internet dédié (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com) et créer son espace personnel en remplissant les informations demandées (école/université, informations personnelles, adresse e-mail, CV éventuel…).
2.5. Pour être autorisée à participer aux épreuves sportives, chaque personne doit joindre à son dossier d’inscription une autorisation médicale selon les modalités suivantes :
- Pour les titulaires d’une licence FFA ou FFSU pour l’année en cours au 2 juin 2012 : joindre une copie (scan) de celle-ci dans le dossier d’inscription
- Pour les non-titulaires d’une licence FFA ou FFSU pour l’année en cours : joindre le scan d’un certificat médical de « non contre-indication à la pratique de l’athlétisme en compétition », délivré pour la circonstance selon le modèle disponible sur www.cdmge.fr / www.wasc-2012.comou daté de moins d’un an à la date du 2 juin 2012.
- Pour les participants aux tournois de football, joindre un certificat de « non contre-indication à la pratique du football en compétition », daté de moins d’un an à la date du 2 juin 2012.
2.6. Pour être considérée comme pré-inscrite, chaque école/université doit se rendre sur le site www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com et créer le dossier de son équipe de décathlon en remplissant les informations demandées (informations personnelles relatives à chaque membre, actions menées dans les écoles/universités, adresse e-mail, …).
2.7. Tout formulaire d’inscription ou de pré-inscription dont une ou plusieurs des mentions requises serai(en)t inexacte(s) ne sera pas pris en compte et entraînera, automatiquement et de plein droit, la nullité de la participation de l’équipe / la personne à l’évènement. Si la personne oublie de faire figurer dans le dossier d’inscription l’une des mentions requises, un message l’invitera à compléter la ou les mention(s) omise(s).
2.8. Chaque personne pré-inscrite se verra adresser, au plus tard dans les deux heures après la validation du formulaire rempli, un message électronique lui confirmant l’enregistrement de sa demande.
ARTICLE 3. SELECTION DES EQUIPES
3-1. Nombre d’équipes
La configuration du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 permet de proposer une compétition avec 64 équipes de décathlon au total.
Parmi ces équipes se trouveront entre 5 et 10 universités étrangères.
Dans l’idéal, les 64 équipes représenteront 64 écoles/universités différentes.
Les organisateurs du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 s'autorisent néanmoins à sélectionner plusieurs équipes par école/université dans le cas où ils n'auraient pas enregistré, au 30 avril 2012, 64 inscriptions d'équipes complètes issues d'écoles et universités différentes.
Le nombre d’équipes présentent aux tournois de football est plus important : le tournoi masculin permet d’accueillir 80 équipes masculines dont les équipes de partenaires et le tournoi féminin permet d’accueillir 24 équipes féminines.
3-2. Sélection des équipes étudiantes pour le décathlon
La sélection des équipes participant au décathlon se fera sur dossier. Celui-ci doit être rempli directement sur le site www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com avant le 30 avril 2012 au plus tard. Chaque école/université souhaitant participer devra présenter des athlètes pour les 10 épreuves du décathlon sportif.
Les athlètes devront indiquer sur le site web www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com à quelle épreuve ils participeront. Les remplaçants seront les autres membres de l'équipe (dans le respect des règles définies à l’article 6).
La sélection des équipes se fera selon les critères suivants :
• respect des règles de composition des équipes : au moins 3 filles par équipe, au plus 3 étudiants en STAPS par équipe, dont deux garçons maximum
• mise en place de pré-sélections sportives au sein de l'école/université
• nombre de supporters et d'anciens de l'école/université inscrits et actions menées pour les informer
La liste des 64 équipes sélectionnées pour le décathlon sera annoncée le lundi 7 Mai 2012 sur le site internet.
3-3. Sélection des équipes pour le relais 4 x 100 mètres Partenaires
Le relais 4 x 100m est une épreuve réservée aux partenaires principaux : BOUYGUES TELECOM, GDF SUEZ, LAGARDERE, LOGICA, NESTLE, et SCHNEIDER ELECTRIC.
Chacun de ces partenaires peut présenter au maximum une équipe.
Chaque équipe doit être constituée d’exactement 4 personnes, parmi lesquelles une doit être de sexe féminin.
Les responsables du Challenge du « Monde des Grandes Écoles et Universités », au sein de chaque entreprise partenaire, seront chargés de la sélection de l’équipe participante.
ARTICLE 4. ACCES STADE CHARLETY ET SANCTIONS
Important : pour accéder au stade Charléty, chaque participant (athlètes, supporters, candidats) devra présenter le jour du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 une photocopie de sa carte d’étudiant (par l’intermédiaire de son capitaine qui présentera l’ensemble des justificatifs pour son équipe de supporters dès leur arrivée).
Par ailleurs, en aucun cas il ne pourra introduire d’alcool ou de confettis dans l’enceinte du stade ou dans les bus affrétés. L’usage de tout type de confettis est en effet strictement interdit. Des sanctions seront prises pouvant aller jusqu’à la disqualification de l’équipe
Attention, l’organisation se réserve le droit de prendre des sanctions contre les écoles/universités dans les cas suivants :
- écoles/universités n’ayant pas respecté certains de leurs engagements en termes de car, fanfare, pom-pom girls/boys et / ou mascottes
- écoles/universités dont certains de leurs membres font preuve d’un comportement excessif visant à nuire aux prestations des pom-pom girls/boys et fanfare durant leurs passages notés
- écoles/universités contrevenant au présent règlement en matière d’alcool
Ces sanctions pourront prendre la forme de points de pénalité, laissés à la discrétion de l’organisation. Ceux-ci pourront avoir une incidence sur le score final.
ARTICLE 5. ENCADREMENT DES EQUIPES
Chacune des écoles/universités sélectionnées pour le décathlon et chaque groupe de supporters seront encadrés tout au long de la journée par un parrain, collaborateur au sein d’une des entreprises partenaires.
Les étudiants seront tenus de respecter ses indications pour le bon déroulement de la journée.
ARTICLE 6. ATHLETISME : REGLES DU JEU ET INSCRIPTION DES EQUIPES
Pour mettre en place l’ensemble des épreuves, le stade d’honneur du stade Charléty sera consacré à la compétition, tandis que le terrain d’entraînement permettra aux participants de s’échauffer. Tout participant devra respecter scrupuleusement toutes les consignes données par les juges-arbitres et contrôleurs au cours de la journée.
6-1 Organisation du décathlon
• Epreuves :
Le décathlon est composé de 10 épreuves sportives :
- Le 100 m (une compétition hommes et une compétition femmes, donc 2 compétiteurs à inscrire par école)
- Le 100 m (une compétition hommes et une compétition femmes, donc 2 compétiteurs à inscrire par école)
- Le 400 m (H/F au choix)
- Le lancer de poids (H/F au choix)
- Le saut en hauteur (H/F au choix)
- Le saut en longueur (H/F au choix)
- Le relais 4 x 100 m (masculin uniquement)
- Le relais mixte (distance prochainement proposée)
- Le 10 km (H/F)
- Le tournoi de football
Le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 s’accorde le droit de modifier la teneur de ces épreuves et/ou d’ajouter une épreuve bonus (exemple : lancer du poids).
• Composition des équipes
Afin d’être éligible au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités », une équipe doit avoir le nombre adéquat de représentants de l’école/université sur chacune des épreuves. A titre d’information, en comptant une équipe de football masculine et une équipe de football féminine les équipes étaient composées en 2010 de 15 à 30 étudiants de l’école/université.
Chaque équipe doit participer à l’ensemble des 10 épreuves. En cas de forfait, des pénalités seront imputées à l’équipe, alors que même une dernière place à une épreuve n’implique aucune pénalité.
Quel que soit le nombre d'étudiants dans l'équipe, un minimum de 3 personnes de sexe féminin doit obligatoirement en faire partie.
Chaque équipe peut évidemment avoir dans sa composition, plus de 3 filles.
Toute équipe ne doit pas compter plus de 3 étudiants en STAPS, dont 2 garçons maximum.
Ces conditions feront partie des critères de sélection appliqués par l'organisation du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012.
• Participation aux épreuves :
Les concurrents aux épreuves d’athlétisme sont attendus en chambre d’appel 30 minutes avant le début de chaque épreuve.
o Epreuves individuelles
Pour chacune des épreuves individuelles, chaque équipe présente une et une seule personne exception faite du 10 km où il est possible de présenter jusqu’à 3 personnes par équipe. Pour cette épreuve, seul le résultat du mieux classé sera pris en compte dans le calcul du classement général.
Pour l’ensemble des épreuves individuelles, le capitaine d’équipe peut choisir de présenter un garçon ou une fille.
Une équipe qui ne respecterait pas ces pré-requis se verrait attribuer des points de pénalité :
- 2000 points de pénalité, en cas de forfait à une épreuve.
Chaque participant au 10 km devra se présenter le 2 juin 2012 avec un certificat médical daté de moins de 3 mois, ou d’une licence FFA.
o Epreuves collectives
Le relais 4x100 m est exclusivement masculin. Il sera couru par exactement 4 individus masculins différents.
En cas de forfait, l'école/université se verra attribuer 2000 points de pénalité.
Le relais mixte sera couru par 2 jeunes filles et 2 individus masculins différents. Des précisions seront fournies ultérieurement.
En cas de forfait, l'école/université se verra attribuer 4500 points de pénalité.
Le tournoi de Football se joue par équipe de 7 joueurs, dont 2 remplaçants. Chaque école/université peut présenter une équipe masculine et une équipe féminine. Les membres de l’équipe de football pourront participer aux autres épreuves du décathlon, dans le respect du règlement propre à chacune des épreuves et sous réserve de compatibilité de plannings. Toutefois, l’intégralité des horaires (compétitions d’athlétisme et de football) devra être rigoureusement respectée, sous peine d’être déclaré forfait et d’écoper de lourdes pénalités (cf. le tableau ci-après et le règlement football – article 7).
• Planning des épreuves
L’organisation des épreuves sera établie par la Fédération Française d’Athlétisme (FFA), une fois les 64 équipes sélectionnées. La FFA établira le planning précis des épreuves (suivant les cas : séries / demi-finales / finales, classement au temps ou concours), en tenant compte du nombre de personnes de sexe masculin et féminin engagées sur chaque épreuve.
• Barème de points et pénalités :
Les 8 premiers de chaque épreuve remporteront des points pour leur école/université selon le barème suivant :
(1) Le nombre de points distribué pour les tournois de football ne concerne que les écoles/universités inscrites à l’ensemble des épreuves du « Décathlon ». De ce fait, le classement à l’issue de l’épreuve peut être recalculé pour ne prendre en compte que les écoles/universités inscrites au "Décathlon" dans sa globalité. Néanmoins, si une des écoles/universités inscrites seulement à l'un ou à l'autre des tournois de football, termine dans les huit premières, elle gagne les lots et récompenses correspondants à son classement à l'issue de l’épreuve.
6-2. Inscription des équipes étudiantes
Tout groupe d’étudiants d’une même école/université peut présenter sa candidature pour le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012. Dans le cas où plus de 31 étudiants voudraient représenter leur école/université lors de ce décathlon, il sera possible de pré-inscrire une 2ème équipe, sans garantie de sélection.
Les inscriptions pour le décathlon sont ouvertes jusqu'au 30 avril 2012. Chaque école/université s’inscrit (formulaire de l’équipe et de chacun de ses membres) sur le site Internet de l’évènement, disponible sur le www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com.
• Rappel sur la procédure d’inscription :
Chaque étudiant se pré-inscrit et peut parrainer les membres de son équipe et étudiants de son école/université qui viendront ensuite compléter leur profil et créer leur mot de passe sur leur espace personnel.
Pour être valide, l'inscription d'un athlète doit être complétée par le scan de sa licence FFA, FFSU ou son certificat médical de non contre-indication pour cette compétition. Les membres de l’équipe doivent indiquer à quelle épreuve ils participent. Une fois son inscription enregistrée, chaque athlète recevra un mail de confirmation lui communiquant son identifiant et son mot de passe qui lui permettra l’accès à la base de données de son école/université.
Les membres doivent indiquer à quelle épreuve ils participent.
Chaque membre peut participer à autant d'épreuves du décathlon dans le respect des conditions précédemment énoncées, concernant la mixité et le respect des horaires notamment.
La clôture des inscriptions est fixée au mardi 30 avril 2012 à 12h.
Les équipes sélectionnées seront annoncées sur le site Internet www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com le lundi 7 mai 2012.
Un mail sera envoyé ce même jour aux écoles/universités pré-inscrites et à leurs supporters pour leur communiquer la liste des équipes sélectionnées. Passée cette date, les membres des équipes / athlètes prévus pour chaque épreuve pourront être modifiés sous réserve que le "remplaçant" soit de même sexe que la personne initialement prévue.
Des remplacements pourront également avoir lieu le jour même du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » selon ces mêmes conditions.
6-3. Organisation du 4 x 100 m des partenaires
Les participants au 4x100m Partenaires : une équipe de 4 personnes par partenaire principal (BOUYGUES TELECOM, GDF SUEZ, LAGARDERE, LOGICA, NESTLE, et SCHNEIDER ELECTRIC), parmi lesquelles doit impérativement se trouver une personne de sexe féminin, qui courra le 1er relais.
6-4. Arbitrage
Les épreuves d’athlétisme seront arbitrées par des juges-arbitres et contrôleurs semi-professionnels, missionnés, formés, validés et encadrés par la Fédération Française d’Athlétisme. Les règles concernant l’arbitrage des épreuves d’athlétisme lors du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » sont celles définies par les juges-arbitres et contrôleurs en début de journée. Seuls les juges-arbitres et contrôleurs ont le pouvoir de décision en matière d’arbitrage.
La règlementation sportive du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 est définie par la Fédération Française d’Athlétisme (FFA) pour le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » et devra être respectée par les participants. Elle servira de référence pour la compétition. Les faux départs, notamment, n’entraîneront pas l’arrêt de la course, mais la disqualification de l’athlète ou de l’équipe concernée a posteriori sur la course en question. L’utilisation des starting blocks sera laissée à la discrétion des participants.
Le tournoi de football sera arbitré par des arbitres semi professionnels, missionnés, formés, validés et encadrés. Les règles concernant l’arbitrage du tournoi de football lors du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » sont celles définies par les arbitres en début de journée. Seuls les arbitres ont le pouvoir de décision en matière d’arbitrage.
L’ensemble des règles régissant le tournoi sera disponible dans le règlement spécifique du tournoi de football (article 7). Il servira de référence pour la compétition.
6-5. Sécurité
Pour des raisons de sécurité, la présence des entraîneurs ou de toute personne étrangère à l’équipe ne sera pas autorisée sur le terrain y compris durant les épreuves auxquelles participe leur équipe. C’est le capitaine qui sera responsable du remplacement de sportifs en cas de retard / forfait / blessure, selon les conditions définies au paragraphe 6-2.
6-6. Décathlon : gestion des résultats
La transmission des résultats sera de la responsabilité de l’organisation qui les récupèrera sur chaque lieu d’épreuve. Les résultats seront ensuite directement transmis au PC central qui traitera l’ensemble des données.
Attention, l’organisation se réserve le droit de prendre des sanctions contre les écoles/universités qui n'auront pas respecté certains de leurs engagements en termes de car, fanfare, pom-pom girls/boys et / ou mascottes. Ces sanctions pourront prendre la forme de points de pénalité, laissés à la discrétion de l’organisation. Ceux-ci pourront avoir une incidence sur le score final.
ARTICLE 7. TOURNOI DE FOOT
7-1. Modalités générales du tournoi de football
Vont s’affronter lors du tournoi :
- 80 équipes masculines dont 6 équipes de partenaires
- 24 équipes féminines dont 1 équipe de partenaires
Chaque équipe compte 5 joueurs et 2 remplaçants avec un maximum de 2 étudiants en STAPS pour le tournoi de football masculin et 1 étudiante en STAPS pour le tournoi féminin.
• Timing
- les matchs de poule se déroulent en une seule mi-temps de 10 minutes
- les arrêts de jeu ne sont pas comptés,
- les matchs sur l’ensemble des terrains débutent et finissent EN MEME TEMPS, le début et la fin des matchs sont annoncés par un animateur au micro,
- l’horloge du Stade fait foi
• Terrains
Les tournois féminins et masculins se dérouleront, jusqu’aux 1/8èmes de finale inclus, sur les terrains principaux et annexes, eux-mêmes divisés respectivement en 4 terrains.
Les ¼ de finale, les ½ finales et finales des tournois féminins et masculins, se dérouleront sur le terrain principal.
• Règles du jeu
- Les matchs seront arbitrés par des arbitres officiels
- Les touches se font exclusivement au pied. Les dégagements des gardiens se font à la main. Il n’y a donc pas de 6 m.
- Le gardien a le droit de prendre le ballon à la main dans sa zone de 10 m.
- Si aucun joueur, de quelque équipe que ce soit, ne touche le ballon, tout but marqué directement depuis une touche ou un dégagement du gardien sera considéré comme non valable. Dans ce cas, la touche ou le dégagement du gardien sera à refaire. Etant donnée la taille réduite des terrains la règle du hors-jeu ne s’appliquera pas. En cas de faute dans la zone des 10 m il y a penalty. Le penalty se tire au milieu de la ligne des 10 m.
- Sanctions : en cas de jeu dangereux, l’arbitre peut décider de sanctionner le joueur d’un carton jaune ou rouge. Un 2ème carton jaune distribué à un même joueur entraîne directement un carton rouge :
o Le carton jaune entraîne une exclusion du joueur pendant 2 minutes sans remplacement possible.
o Le carton rouge entraîne une exclusion définitive jusqu’à la fin du match.
En cas d’acte ou de comportement particulièrement agressif, l’arbitre peut décider d’exclure définitivement le joueur de la compétition
- Les remplacements se font sans arrêt de jeu, le joueur entrant devant attendre que le joueur sortant soit hors du terrain. Leur nombre est illimité.
- Les crampons vissés sont strictement interdits pour toute la durée du tournoi. Les crampons moulés sont tolérés.
• Choix du côté du terrain
L’attribution du côté du terrain se fait avant le début du match, l’arbitre du match tire à pile ou face avec les capitaines des équipes, le gagnant choisit avant d’entrer sur le terrain soit le côté du terrain soit le coup d’envoi de la rencontre.
Les matchs seront annoncés 10 à 15 minutes avant leur début au micro.
Un tableau récapitulatif sera mis en place près de la table de marque.
• Le Classement des poules
Un match gagné rapporte 3 points, un match perdu 0 point et en cas d’égalité, chaque équipe recevra 1 point.
Le nombre de points attribués à chaque équipe permettra d’établir un classement de 1 à 5 (tournoi masculin) ou de 1 à 6 (tournoi féminin) dans chaque poule.
En cas d’égalité entre certaines équipes, les critères de classement par ordre de prise en compte sont les suivants :
- le principe du « goal-average » général (meilleure différence de buts)
- la meilleure équipe sera celle qui a marqué le plus de buts (meilleure attaque)
- résultat de la confrontation directe entre les 2 équipes toujours à égalité (goal-average particulier).
Si les équipes ne sont malgré tout toujours pas départagées et si elles sont susceptibles de se qualifier pour les phases finales, nous procéderons à une séance de tirs aux buts pour les départager.
• Séances de tirs aux buts
A l’issue des matchs de poule dans certains cas particuliers (voir paragraphe précédent) et lors des phases finales en cas d’égalité, les équipes sont départagées par une séance de tirs aux buts, sans prolongation préalable.
Une 1ère série de 3 tirs aux buts a lieu puis en cas de nouvelle égalité, « mort subite » : l’équipe dont le tireur échoue perd le match, à nombre de tirs aux buts égal, si l’équipe adverse marque le sien. Les tirs aux buts s’effectuent au milieu de la ligne des 10 m.
7-2. Le tournoi masculin
Les équipes masculines sont réparties, après le tirage au sort, en 16 poules de 5 équipes pour disputer une phase de qualification. Chaque équipe rencontre les 4 autres équipes de sa poule.
Les équipes partenaires ne peuvent se retrouver dans la même poule et sont donc réparties dans des poules différentes.
Les deux premiers de chaque poule seront directement qualifiés pour les phases finales au stade des 16èmes de finale.
Le tableau final est déterminé dès le début du tournoi. Les 16èmes de finale sont fonction des poules et du classement dans la poule.
Lors des phases finales, si à l’issue du temps règlementaire les 2 équipes sont à égalité, une séance de tir au but sera effectuée pour les départager (cf « Séances de tirs aux buts »)
7-3. Le tournoi féminin
Les équipes féminines seront réparties, après le tirage au sort, en 4 poules de 6 équipes pour disputer une phase de qualification. Chaque équipe rencontre les 5 autres équipes de sa poule.
Les deux premières équipes de chaque poule sont qualifiées pour les quarts de finale.
Le tableau final est déterminé dès le début du tournoi. Les quarts de finale sont fonction des poules et du classement dans la poule.
Lors des phases finales, si à l’issue du temps règlementaire les 2 équipes sont à égalité, une séance de tirs au but sera effectuée pour les départager (cf « Séances de tirs aux buts »)
7-4. Modalités annexes
• Matchs, Entrées et Sorties des Joueurs
Les matchs de poule sont indiqués sur les briefings capitaines
L’organisation des entrées et des sorties des joueurs doit être scrupuleusement respectée :
- 5 mn avant le début du match : les équipes doivent être dans l’espace d’attente, à savoir les abords du terrain où elles vont jouer.
- 3 mn avant le début du match : les équipes se placent sur la ligne d’en-but du côté de leur terrain de jeu immédiat.
- Au coup de sifflet final du match précédent : les équipes entrent sur les terrains.
- Au bout de 5 minutes de retard, l’équipe est déclarée forfait et perd le match sur le score de 3-0.
• Scores et classements
Les scores des matchs seront mis à jour en temps réel ou presque sur les panneaux des matchs placés devant la table de marque. Ces panneaux sont le référent en matière de scores et de classements des poules qui y seront notifiés une fois les matchs d’une même poule terminés.
• Infirmerie & secours
Un poste de secours sera présent sur les 2 terrains. Un point Infirmerie et secours fixe est situé dans les vestiaires.
ARTICLE 8. LE PRIX DES SUPPORTERS
8-1. Objectif et conditions d’inscription
Le Prix des Supporters met en compétition tous les supporters des écoles/universités participant au Challenge du
« Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012. A chaque école/université correspond une équipe de supporters.
Tout étudiant d’une Grande Ecole ou d’une Université faisant partie de la liste définie peut s’inscrire en tant que supporter de son école/université sur le site Internet du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com).
Si plusieurs équipes d'une même école/université s'inscrivent, les supporters sont inscrits pour l’école/université et ne sont pas dépendants d'une des équipes.
Les supporters inscrits pour des écoles/universités non sélectionnées pourront être présents tout au long de la journée.
Une parade de 20 minutes aura lieu dans la journée pour permettre à tous les supporters, fanfares, pom-pom girls et boys, mascottes de défiler sur l’anneau d’athlétisme et de se mettre le plus en valeur possible. Ceux-ci devront être attentifs à ne pas nuire à la propreté de la piste (détritus, flaques d’huile notamment). En cas de dégradation de celle-ci, les frais de réparation seront à la charge de l’école/université responsable de cette dégradation.
8-2. Récompenses
Les trois écoles/universités obtenant le meilleur score au « Prix des Supporters » seront récompensées par des prix.
En cas de prix financier, celui-ci parviendra sous forme de chèque à l’association étudiante dite « principale », représentante des supporters de chacune de ces écoles/universités, dans le mois suivant l’événement, sous réserve du renvoi par cette association du contrat de « Partenariat Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » », signé et accompagné d’une facture en Euros, et de son engagement à partager la somme, le cas échéant, avec la ou les autre(s) association(s) étudiante(s) de l’école/université ayant contribué au gain du Prix des Supporters.
Toutefois, les organisateurs se réservent le droit de récompenser d’un même montant deux établissements dont le niveau est jugé très proche par le jury. Le cas échéant, le prix sera réparti entre les deux.
Par ailleurs, un même établissement ne peut pas remporter 2 prix décernés par le jury (Prix des Supporters, Prix des Mascottes, Prix des Fanfares, Prix des Pom-Pom Girls/Boys).
8-3. Évaluation
• Critères de notation
Un jury notera pendant toute la journée les actions des supporters. L’école/université gagnante du « Prix des Supporters » est celle cumulant le plus de points dans les critères suivants :
- Nombre de supporters, pondéré par le nombre de kilomètres parcourus : 5 zones géographiques sont définies : Région Parisienne, de 100 à 200 km, plus de 200 km, plus de 400 km, plus de 500 km.
- Continuité de la présence et de l’animation sur l’ensemble de la journée.
- Animations mises en place durant les 10 minutes de parade sur la piste.
- Visibilité, signe de distinction, reconnaissance physique par rapport aux supporters des autres écoles/universités.
Attention, dans le cas où une école/université aurait pré-inscrit plusieurs équipes, des points de pénalité lui seront attribués si les membres des équipes non sélectionnées ne jouent pas le jeu de venir supporter les athlètes participant au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012. Ces points de pénalité pourront avoir une incidence sur le score final.
• Composition du jury
Le jury sera composé de 12 représentants des entreprises partenaires (2 par partenaire) et d’un membre de l’organisation. Les membres du jury se succéderont tout au long de la journée pour évaluer les actions effectuées.
Tous les membres du jury évalueront les actions menées durant les parades. Le jury délibérera ensuite en fin de journée. En cas d’égalité, le jury n'est pas tenu de justifier ses décisions et se réserve le droit de désigner plusieurs écoles/universités comme gagnantes ex-æquo et de répartir équitablement les récompenses entre elles.
8-4. Inscriptions
Chaque équipe de supporters sera représentée par un capitaine qu’elle aura choisi lors de son arrivée au stade Charléty (par exemple, le président ou un membre responsable du BDE, du BDS ou d’une autre association de l’école/université).
Chaque supporter s’inscrit indépendamment de l’inscription d’une équipe de son école/université sur le site Internet du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com).
Une fois son inscription enregistrée, le supporter recevra un mail de confirmation lui confirmant son login et son mot de passe qui lui permettra l’accès à son espace personnel.
La clôture des inscriptions des supporters est fixée au 1er juin 2012.
ARTICLE 9. LE PRIX DES FANFARES
9-1. Objectif et conditions d’inscription
Le Prix des Fanfares met en compétition toutes les fanfares étudiantes présentes.
A chaque école/université correspond au maximum une fanfare. Si plusieurs équipes d'une même école/université s'inscrivent, la fanfare est inscrite pour l’école/université et n’est pas dépendante d'une des équipes.
Les fanfares sont constituées de groupes de supporters préalablement inscrits sur le site internet du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com) et qui se seront signalés auprès de l’organisation de l’événement pour participer au Prix des Fanfares.
9-2. Récompenses
Les trois équipes de fanfare étudiantes arrivées en tête du « Prix des Fanfares » se verront remettre un prix.
En cas de prix financiers, ceux-ci parviendront sous forme de chèque aux associations étudiantes ou aux clubs Fanfare des écoles/universités gagnantes, dans le mois suivant l’événement, sous réserve du renvoi par ces associations / clubs du contrat de « Partenariat Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » » signé et accompagné d’une facture en Euros ; et de leur engagement à partager la somme, le cas échéant, avec la ou les autre(s) association(s) étudiante(s) de l’école/université ayant contribué au gain du Prix des Fanfare.
Toutefois, les organisateurs se réservent le droit de récompenser d’un même montant deux établissements dont le niveau est jugé très proche par le jury. Le cas échéant, le prix sera réparti entre les deux.
Par ailleurs, un même établissement ne peut pas remporter 2 prix décernés par le jury (Prix des Supporters, Prix des Mascottes, Prix des Fanfares, Prix des Pom-Pom Girls/Boys).
9-3. Évaluation
Critères de notation
Un jury évaluera les fanfares sur la qualité de leurs prestations lors de leurs 2 passages programmés dans la journée sur la piste et également sur leur capacité à mettre de l’ambiance dans le stade le reste de la journée.
L'équipe gagnante du «Prix des Fanfares » sera celle qui aura rempli au mieux les critères suivants :
- animation des tribunes
- cohérence avec les actions des supporters de l’école/université
- variété et qualité des morceaux
Composition du jury
Le Jury sera composé par des collaborateurs des partenaires.
9-4. Inscriptions
Tous les membres d’une fanfare devront s’être inscrits individuellement sur le site du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com).
Ils signaleront, soit par un email adressé à pauline.pasquier@cdmge.fr en amont du 2 juin 2012, soit le jour même auprès d’un membre du staff, qu’ils souhaitent participer au Prix des Fanfares au sein de la fanfare de leur école/université.
ARTICLE 10. LE PRIX DES POM POM GIRLS / BOYS
10-1. Objectif et conditions d’inscription
Le Prix des pom pom girls / boys met en compétition toutes les pom pom girls et boys étudiants présentes.
A chaque école/université correspond au maximum une équipe de pom pom girls / boys. Si plusieurs équipes d’athlétisme d'une même école/université s'inscrivent, les pom pom girls /boys sont inscrits pour l’école/université et ne sont pas dépendants d'une des équipes.
Les pom pom girls /boys sont constituées de groupes de supporters (garçons et filles) préalablement inscrits sur le site internet du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com), et qui se seront signalés auprès de l’organisation de l’événement pour participer au Prix des pom pom girls / boys.
10-2.Récompenses
Les trois équipes de pom pom girls / boys étudiants arrivées en tête du « Prix des pom pom girls / boys » se verront remettre un prix.
En cas de prix financiers, ceux-ci parviendront sous forme de chèque aux associations étudiantes ou aux clubs pom pom girls / boys des écoles/universités gagnantes, dans le mois suivant l’événement, sous réserve du renvoi par ces associations / clubs du contrat de « Partenariat Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » » signé et accompagné d’une facture en Euros ; et de leur engagement à partager la somme, le cas échéant, avec la ou les autre(s) association(s) étudiante(s) de l’école/université ayant contribué au gain du Prix des pom pom girls / boys.
Toutefois, les organisateurs se réservent le droit de récompenser d’un même montant deux établissements dont le niveau est jugé très proche par le jury. Le cas échéant, le prix sera réparti entre les deux.
Par ailleurs, un même établissement ne peut pas remporter 2 prix décernés par le jury (Prix des Supporters, Prix des Mascottes, Prix des Fanfares, Prix des Pom-Pom Girls/Boys).
10-3 Évaluation
• Critères de notation
Un jury (le même que pour le Prix des Supporters) notera la prestation des pom pom girls / boys durant leur passage programmé sur la piste et également sur leurs actions et animations toute la journée.
L'équipe gagnante du « Prix des pom pom girls / boys» est celle cumulant le plus de points dans les critères suivants :
- animation des tribunes.
- cohérence avec les actions des supporters de l’école/université.
- variété des chorégraphies et originalité des costumes.
• Composition du jury
Le Jury sera le même que pour le Prix des Supporters.
10-4. Inscriptions
Tous les membres d’une équipe de pom pom girls devront s’être inscrits individuellement sur le site du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com).
Ils signaleront, soit par un email adressé à pauline.pasquier@cdmge.fr en amont du 2 juin 2012, soit le jour-même auprès d’un membre du staff, qu’ils souhaitent participer au Prix des pom pom girls / boys pour leur école/université.
ARTICLE 11. LE PRIX DE LA MASCOTTE
11-1. Objectif et conditions d’inscription
Le Prix de la mascotte met en compétition toutes les mascottes étudiantes présentes.
A chaque école/université correspond au maximum une mascotte. Si plusieurs équipes d'une même école/université s'inscrivent, la mascotte est inscrite pour l’école/université et n’est pas dépendante d'une des équipes.
11-2. Récompenses
Les trois mascottes arrivées en tête du « Prix de la mascotte » se verront remettre un prix.
En cas de prix financiers, ceux-ci parviendront sous forme de chèque aux associations étudiantes ou aux clubs de la mascotte des écoles/universités gagnantes, dans le mois suivant l’événement, sous réserve du renvoi par ces associations / clubs du contrat de « Partenariat Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » » signé et accompagné d’une facture en Euros ; et de leur engagement à partager la somme, le cas échéant, avec la ou les autre(s) association(s) étudiante(s) de l’école/université ayant contribué au gain du Prix de la mascotte.
Toutefois, les organisateurs se réservent le droit de récompenser d’un même montant deux établissements dont le niveau est jugé très proche par le jury. Le cas échéant, le prix sera réparti entre les deux.
Par ailleurs, un même établissement ne peut pas remporter 2 prix décernés par le jury (Prix des Supporters, Prix des Mascottes, Prix des Fanfares, Prix des Pom-Pom Girls/Boys).
11-3. Évaluation
• Critères de notation
Un jury notera pendant toute la journée les actions des mascottes.
La mascotte gagnante du « Prix des mascottes » est celle cumulant le plus de points dans les critères suivants :
- animation des tribunes.
- cohérence avec les actions des supporters de l’école/université.
- originalité du costume.
- participation au sprint des mascottes.
• Composition du jury
Le Jury sera le même que pour le Prix des Supporters.
11-4. Inscriptions
La mascotte devra s’inscrire sur le site du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com). Elle signalera, soit par un email adressé à pauline.pasquier@cdmge.fr en amont du 2 juin 2012, soit le jour-même auprès d’un membre du staff, qu’elle souhaite participer au Prix de la mascotte en tant que mascotte de son école/université.
ARTICLE 12. LE PRIX DU TIR A LA CORDE – RAID CENTRALE PARIS
12-1. Objectif et conditions d’inscription
Le Prix du tir à la corde met en compétition toutes les équipes étudiantes présentes. A chaque école/université correspond au maximum une équipe de tir à la corde. Si plusieurs équipes d'une même école/université s'inscrivent, l’équipe de tir à la corde est inscrite pour l’école/université et n’est pas dépendante d'une des équipes.
Les équipes de tir à la corde sont constituées de groupes de supporters préalablement inscrits sur le site internet du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012, et qui se seront signalés auprès de l’organisation de l’événement pour participer au Prix du tir à la corde.
12-2. Récompenses
Un prix sera attribué à l’équipe du tir à la corde arrivée en tête du « Prix du Tir à la Corde ».
En cas de prix financier, celui-ci parviendra sous forme de chèque à l’association étudiante ou au club de l’équipe de tir à la corde de l’école/université gagnante, dans le mois suivant l’événement, sous réserve du renvoi par ces associations / clubs du contrat de « Partenariat Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » » signé et accompagné d’une facture en Euros ; et de leur engagement à partager la somme, le cas échéant, avec la ou les autre(s) association(s) étudiante(s) de l’école/université ayant contribué au gain du « Prix du tir à la corde ».
12-3. Évaluation
L'équipe gagnante du « Prix du tir à la corde » est celle qui réussira à battre les autres équipes et gagnera le tournoi. Cette épreuve est administrée par le Raid Centrale Paris.
12-4. Inscriptions
Tous les membres d’une équipe de tir à la corde devront s’être inscrits individuellement sur le site du Challenge du
« Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2011 (www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com). Ils signaleront, soit par un email adressé à pauline.pasquier@cdmge.fr en amont du 2 juin 2012, soit le jour-même auprès d’un membre du staff, qu’ils souhaitent participer au Prix du tir à la corde au sein de l’équipe de tir à la corde de leur école/université.
ARTICLE 13. HEBERGEMENT, NOURRITURE ET TRANSPORT : MODALITES DE PRISE EN CHARGE
Les écoles/universités qui parviendront à réunir de façon effective le 2 juin 2012, un nombre suffisant de supporters, d’athlètes et de candidats pour remplir un bus par école/université (minimum 45 places), pourront déposer un dossier pour demander la prise en charge partielle ou totale de la location du bus. Cette demande sera examinée par le Comité d'Organisation du Challenge du "Monde des Grandes Ecoles et Universités". Ce dernier se réserve toutefois la possibilité d'accepter ou non cette demande.
Seuls les bus affrétés par Keolis, partenaire de l’organisation seront habilités à effectuer le transport vers la manifestation afin de garantir le respect de la charte signée par les organisateurs.
Ce dispositif concernera potentiellement toutes les villes de province de France métropolitaine et hors Paris intra muros. Aucune collation ne sera délivrée par les organisateurs le 2 juin 2012. En conséquence, chaque participant à l'événement devra prévoir sa propre nourriture pour la journée.
ARTICLE 14. CAS PARTICULIER DES UNIVERSITES EUROPEENNES
Des écoles/universités anglaises, allemandes, polonaises, russes, belges et hollandaises ont été présélectionnées pour participer cette année au Challenge du « Monde des Grandes Écoles et Universités » cette année. Parmi celles-ci seront retenus entre 5 et 10 établissements.
Le transport (aller dans la journée du vendredi, retour le dimanche soir) et l’hébergement les vendredi et samedi soir seront pris en charge pour les étudiants souhaitant se rendre à la manifestation.
Le programme de leur journée de samedi sera identique à celui des étudiants français. Ils seront invités à des moments de rencontre, en compagnie des collaborateurs des groupes GDF SUEZ et SCHNEIDER ELECTRIC.
ARTICLE 15. IMPOT, TAXE ET AUTRES DROITS
Tout participant gagnant s’engage à régler tout impôt, taxe, cotisation sociale ou autre droit éventuel de quelque nature que ce soit, dû en application de la réglementation applicable. Les partenaires seront déchargés de toute responsabilité à cet égard.
ARTICLE 16. ASSURANCE ET CERTIFICAT MEDICAL
Une assurance responsabilité individuelle est souscrite par la société organisatrice pour l’ensemble des athlètes.
Lors de son inscription, chaque athlète inscrit devra déposer en pièce jointe, avant la clôture des inscriptions intervenant le 30 avril 2012, une copie du certificat médical de « non contre-indication à la pratique de l’athlétisme en compétition » en cours de validité, ou de sa licence FFA ou FFSU en cours de validité à la date du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012.
Les footballeurs devront quant à eux déposer en pièce jointe une copie du certificat médical de « non contre-indication à la pratique du football en compétition » daté de moins de 3 mois.
Chaque participant au 10 km devra se présenter le 2 juin 2012 avec un certificat médical daté de moins de 3 mois, ou d’une licence FFA.
Dans le cas où un athlète participant ne respecterait pas cette obligation, les organisateurs sont dégagés de toute responsabilité relative aux risques pris par ledit participant quand à une participation non autorisée par le milieu médical.
ARTICLE 17. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
17-1. Les coordonnées de tous les participants seront utilisées conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 ou tout autre loi qui lui serait substituée. Chaque participant a un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant.
17-2. Les participants au Challenge du « Monde des grandes Ecoles et Universités » 2012 seront automatiquement inscrits aux Newsletters du Challenge du « Monde des Grandes Écoles et Universités » et à celle de ses partenaires, sachant que la désinscription à cette Newsletter est possible à tout moment.
17-3. Par le seul fait de leur inscription, les participants au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 du samedi 2 juin 2012, quelle que soit leur typologie, acceptent expressément l’exploitation à titre gratuit par les organisateurs et leurs partenaires, des images et des photos les représentant individuellement ou collectivement pendant la journée. Ces images pourront être exploitées à des fins publicitaires ou promotionnelles et en particulier pour la télévision, la presse, les prints, les sites Internet mentionnant le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012, en France ou à l’étranger pendant une durée de 3 ans.
17-4. Toute personne inscrite au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités », qu’elle ait participé ou non à l’événement le jour J, accepte expressément que les données personnelles renseignées lors de son inscription sur le site www.cdmge.fr / www.wasc-2012.comsoient utilisées ultérieurement dans le cadre d’autres opérations d’information, promotion ou notoriété mises en place par les entreprises partenaires ou les organisateurs du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités ».
ARTICLE 18. DUREE – MODIFICATIONS
18-1. Le Règlement s’applique à tout participant (joueur ou supporter) et toute équipe d’athlétisme qui souhaite participer au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012 en complétant et enregistrant un formulaire d’inscription.
18-2. Les partenaires se réservent la possibilité d’apporter toute modification au Règlement et/ou aux sites, à tout moment, sans préavis ni obligation de motiver sa décision et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.
18-3. Toute modification du Règlement donnera lieu à un nouveau dépôt à : Alain SARAGOUSSI, Huissier de Justice, 79 rue Réaumur à 75002 PARIS, et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne. Toute équipe d’athlétisme et tout participant (joueur, supporter) sera réputé(e) l’avoir acceptée du simple fait de sa participation à l’opération, à compter de la date d’entrée en vigueur de la modification. Toute équipe ou tout participant refusant la ou les modifications intervenue(s) devra annuler son inscription au Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012.
18-4. Les partenaires se réservent la faculté, de plein droit, d’interrompre le Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités », à tout moment, sans préavis et sans avoir à en justifier. En ce cas, la responsabilité des partenaires ne pourra être engagée d’aucune manière et de ce fait les équipes et les participants (joueurs, supporters) ne pourront prétendre à aucun dédommagement d’aucune sorte.
18-5. Les partenaires se réservent le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d’aucune sorte vis-à-vis des équipes et des participants du fait des fraudes éventuellement commises.
18-6. En cas de manquement de la part d’une équipe ou d’un des participants, les partenaires se réservent la faculté d’écarter de plein droit toute participation émanant de l’entité concernée, sans que celle-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.
ARTICLE 19. LIMITATION DE RESPONSABILITE
19-1. La participation à l’évènement implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
19-2. En conséquence, les partenaires ne sauraient en aucune circonstance être tenus responsables, sans que cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le site et, de manière générale, de toute information et/ou donnée diffusée sur les services consultés sur les sites ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement de l’opération ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d’acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus, bug informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l’ordinateur d’un participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer à l’opération ou ayant endommagé le système d’une équipe ou d’un des participants.
19-3. Il est précisé que les partenaires ne peuvent être tenu responsables de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la tenue du Challenge du « Monde des Grandes Ecoles et Universités » 2012, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion aux sites. Il appartient à toute personne ou équipe de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne aux sites et la participation des équipes se fait sous leur entière responsabilité.
19-4. La responsabilité des partenaires ne saurait être encourue, d’une façon générale, en cas de force majeure ou cas fortuit indépendant de sa volonté.
19-5. Les partenaires se réservent dans tous les cas la possibilité de modifier toute date et/ou heure annoncée, avec effet dès l’annonce de cette information en ligne sur les sites.
19-6. Les partenaires se réservent le droit de ne pas publier les propos tenus par les participants via les fonctionnalités des sites intitulées « Contacts et FAQ ».
19-7. Les éventuels avenants qui seraient publiés pendant l’évènement, par annonce en ligne sur le site, seront considérés comme des annexes au Règlement et déposés à Alain SARAGOUSSI, Huissier de Justice, 79 rue Réaumur à 75002 PARIS.
ARTICLE 10. CONVENTION DE PREUVE
20-1. Il est convenu que, excepté dans le cas d’erreur manifeste, les partenaires pourront se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par les partenaires, notamment dans ses systèmes d’information. Ces éléments constitueront donc les preuves utilisées entre autres pour la justification du classement des équipes lors de la présélection.
20-2. Les équipes et participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve. Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par les partenaires dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
ARTICLE 21. LOIS APPLICABLES
Le présent règlement est régi par la loi française.
ARTICLE 22. INTERPRETATION
Toute question d’application ou d’interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par les partenaires sous le contrôle de Alain SARAGOUSSI, Huissier de Justice, 79 rue Réaumur à 75002 PARIS, dépositaire du règlement, dans le respect de la législation française.
ARTICLE 23. DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT
23-1. Le Règlement complet est déposé à Alain SARAGOUSSI, Huissier de Justice, 79 rue Réaumur à 75002 PARIS.
23-2. Il est possible de consulter l’intégralité du Règlement sur le site www.cdmge.fr / www.wasc-2012.com.
23-3. La participation à l’évènement implique l’acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité (le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l’Internet, ainsi que des lois, règlements et autres textes applicables en France.
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